Le Martin Pêcheur Canoë Kayak   de  Coulommiers   et des  Environs
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Kayak : sécurité et réglementation en mer.

Attention : Page en cours de mise à jour, suite à la sortie de la réglementation du 15/04/2008.
Remonter
 
Savoir :  1 mille nautique = 1852 mètres.   Attention :
- L'ensemble des informations contenues dans cette page, ne constitue qu'une relecture simplifiée des textes officiels :
          a) l'arrêté ministériel du 04/05/95
          b) l'arrêté ministériel du  30/09/2004, publié le 29/10/2004 au journal officiel
          c) l'annexe de l'arrêté du 11/03/2008, publiée au journal officiel.
- Les catégories de bateau, en mer, qui nous concernent sont C et D.  
                2 milles font environ  3,7 km
                6 milles font environ   11,1 km

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   Des textes plus complets à consulter:
 Quoi Qui  Cas particulier :
Qu'est ce qu'un engin de plage Qui doit rester dans la bande des 300m : Dérogation et autres cas particuliers
Qu'est ce qu'un bateau de plaisance légère Qui peut naviguer jusqu'à moins de 2 milles des côtes  
   Qui peut naviguer jusqu'à moins de 6 milles des côtes  
Comment   Faire
L'esquimautage    Homologation sur l'honneur


Engin de plage : Bateau de plaisance légère :
En simplifiant, nous dirons que :
Un engin de plage est
- soit un engin flottant de moins de 4 mètres de long ou de moins de 0,45m de large
- soit un engin,  de plus de 4m de long et de plus de 0,45m de large,  non homologué.
En sont exclus, les  matériels de sauvetage.
- Ce n'est pas un engin de plage
- Nos kayaks  de mer peuvent en faire partie :
         *  s'ils sont homologués et immatriculés.
         *  s'ils emportent l'équipement ad hoc en fonction de la distance de navigation.


Qui doit naviguer à moins de 300m d'une plage ou d'un port :
Tous les engins de plage doivent rester dans la bande des 300 mètres. (que celle ci soit balisée ou non).

"Zone des 300 mètres"         :  
Zone située à moins de 300 mètres d'un abri côtier (port ou plage) dans l'ancienne réglementation.
"Bande des 300 mètres"       :  C'est la bande de 300 mètres de large, le long de la côte.

Remarque : La liberté qui est laissée à un engin de plage de rester dans la "bande cotière" permet théoriquement de suivre toutes les côtes de France. Liberté bien comprise .....

Abri côtier :
C'est un lieu ou il est possible d'accoster ou mouiller en sécurité.

Conditions pour avoir le droit de naviguer, jusqu'à moins de 2 milles des côtes : 


Le matériel:
- Bateau de plaisance légère
- Bateau de catégorie C
- Naviguer de diurne uniquement,
- Bateau autoflottant .
- Présence obligatoire d'une ligne de vie de chaque côté du bateau, sur toute la longueur du bateau,
- Présence d'un taquet de remorquage et des bosses de portage,
- Présence d'une corde de remorquage d'une longueur au moins égale à celle du bateau, fixé au bateau par une extrémité. Cette corde devant être munie, à l'autre extrémité d'un mousqueton. (Bien que le texte ne le précise pas ou plus, il est nécessaire que cette corde soit autoflottante)
- Présence soit d'une pompe fixe ou amarrée au bateau, soit d'une écope amarrée au bateau. (sauf pour les "sit on top")
- Présence d'une lampe flash sur chaque bateau


Remarques :
-  La présence d'un émetteur/récepteur VHF  réglementaire n'est pas obligatoire.  Toutefois, la commission mer du CRIFCK considère que cet équipement est nécessaire.
- la présence d'une pagaie de secours n'est plus obligatoire.

Equipements des passagers:
- Chaque passager doit porter un gilet d'aide à la flottabilité adapté à son poids,                                                                                                          

- Chaque passager doit être vêtu de façon à résister au froid,

Immatriculation du bateau:
- Chaque bateau doit être immatriculé auprès des affaires maritimes,
- Le certificat d'immatriculation doit être à bord du bateau,
- Le nom du bateau et son numéro d'immatriculation peuvent être marqués sur la coque (Ce n'est semble t il pas obligatoire).

Conditions pour avoir le droit de naviguer jusqu'à  moins de 6 milles des côtes :

- Respecter les conditions requises pour naviguer jusqu'à  moins de 2 milles des côtes,
- L'autoflotabilité des bateaux doit avoir été vérifiée avec 1,5 kg de fer au lieu de 0,5 kg pour le matériel d'armement.
.
- Naviguer au moins à deux bateaux de concert et à vue,
- Présence d'un compas magnétique sur chaque bateau,
- Disposer d'une corne de brume sur chaque bateau,
- Disposer d'un système d'aide à l'esquimautage sur chaque bateau. (paddle float ou autre)
- Présence d'un miroir de signalisation sur chaque bateau,
- Présence de la carte marine sur chaque bateau,
- Présence d'une lampe étanche sur chaque bateau.
- 3 feux rouges à main (pyrotechnie) sur chaque bateau

Pour plus de précision, voir les documents suivants :

Pages du site fédéral :
http://www.ffck.org/mer/index.html

A  lire sur le site du gouvernement :
http://www.mer.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=2466

Les textes qui fait foi :
Texte officiel complet du 30/09/2004
Texte officiel de la division 240 du 11 mars 2008



D'autres documents :

Ce qu'on écrit des orfèvres en la matières (Fédération Québécoise de Canot et de Kayak) :
Guide de sécurité en kayak de mer



Situations  particulières : 


1° Les bateaux qui avait été immatriculés en 6ème catégorie antérieurement, bénéficiaient d'une période transitoire et pouvaient naviguer au delà des 300 mètres jusqu'au 31/12/2006.  Après cette date, et si les bateaux n'ont pas fait l'objet d'une mise à jour administrative, ils redeviennent de simples engins de plage.

2° L'étiquette "6ème catégorie" que certains fabricants de matériels et/ou certains vendeurs de matériels apposent sur certains bateaux  n'a aucune valeur légale. C'est le document légal d'accompagnement fourni par le constructeur qui fait foi. En l'absence de ce document, le bateau est considéré comme un engin de plage et doit rester à moins de 300 m d'une zone sure (plage  ou  port). Au mieux, cette étiquette indique que le bateau est autoflottant (sans qu'il soit possible de dire avec quelle charge minimale)

3° Bateau de construction amateur : Il existe une procédure d'homologation particulière. Voir dans les textes réglementaires cités au chapitre précédent.  Le bateau perd son homologation s'il est revendu.

4° Homologation des bateaux modifiés par leur propriétaire:
- Le propriétaire doit utiliser la procédurede déclaration sur l'honneur
- Il n'y a plus de commission d'homologation de la FFCK.

5° Les embacations multicoques  peuvent être homologuées si la somme des largeurs des coques  est égale à 0.45m et si chacune d'entre elle atteint au moins 1,5 mètres.

Homologation sur l'honneur :
La procédure d'homologation sur l'honneur, décrite dans le texte de l'arrêté du 30/09/2004, nécessite une déclaration sur l'honneur rédigée et signée par le propriétaire du kayak, qu'il s'agisse d'un kayak d'occasion ou d'un kayak de construction "amateur". Voici  plusieurs modèles de déclarations sur l'honneur.
Télécharger :               version word ".doc"                 version acrobat reader ".pdf"


L'esquimautage :

Voici un site assez complet sur ce sujet:               http://alexandre.gerussi.free.fr/ROLL/roll.html

Redresser un kayak biplace en mer :                   http://perso.wanadoo.fr/kavlan/kayak/sauvetagek2.html 

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